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MENTIONS LÉGALES - Vélos Coursiers Toulonnais

MENTIONS LÉGALES

 

  • ÉDITEUR

L’éditeur de ce site est Alexis Rivet, immatriculé au R.C.S. sous le numéro 804 744 332
Sous le code NAF 5320Z autres activités de poste et de courrier. Régime de la micro-entreprise.

Création du site internet : Sophie Beneult – SB’Com

  • DOMICILIATION

L’entreprise Alexis Rivet est domiciliée au :
Les Dahlias 16, rue Emeriau, 83000 Toulon

 

  • HÉBERGEUR

Le site www.veloscoursierstoulonnais.fr est hébergé par la société LWS (Ligne Web Services), dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 4 rue Galvani 75017 Paris.

 

  • PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET

Le contenu du site web veloscoursierstoulonnais.fr appartient exclusivement à Alexis Rivet. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende. En naviguant sur le site veloscoursierstoulonnais.fr, l’utilisateur accepte également l’installation éventuelle de cookies sur son ordinateur.

 

  • DONNÉES PERSONNELLES, LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Toute information recueillie sur le site web veloscoursierstoulonnais.fr se fait dans le cadre des besoins liés à l’utilisation du formulaire de contact. Alexis Rivet s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon que ce soit (vente, échange, prêt, location, don). Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, la société s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

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